Études et articles

Cette page intègre des articles écrits sur le droit et la justice par des universitaires, des magistrats ou des avocats, qui ont été rédigés pour ou en relation avec l’AHJUCAF et qui sont en accès libre.
17 avril 2023

International : dialogue des juges

Guy Canivet : "Hautes juridictions et gouvernance mondiale"

Mélanges en l'honneur d'Elisabeth Zoller, éditions Dalloz, octobre 2018

 

Chantal Arens : "Renforcer le dialogue des juges et faire respecter l'État de droit"

La semaine juridique, 7 septembre 2020

 

Christophe Soulard : "Le juge et les valeurs fondamentales : pour une éthique de la discussion"

Les cahiers de la justice, janvier 2022

 

Rodny Daou : "L'indépendance de la magistrature au Liban"

Colloque "La magistrature dans tous ses Etats...de droit !", Gatineau, octobre 2022

 

Conventions internationales

Alain Lacabarats : "L'application des conventions de l'Organisation internationales du travail dans l'espace judiciaire francophone"

L'application des conventions OIT.pdf

 

La motivation des décisions

Alain Lacabarats : "La motivation des décisions de justice"

La motivation des décisions de justice. Principes et illustrations dans l’espace judiciaire francophone | AHJUCAF

 

Soraya Amrani-Mekki : "La motivation des décisions des Cours suprêmes judiciaires. Enjeu fondamental, entre traditions juridiques et exigences contemporaines"

Congrès AHJUCAF, Cotonou, juin 2022

 

Joseph Djogbenou : "Critiques apodictiques de la thèse de la simplification des motivations des juridictions suprêmes. Etude en contexte africain francophone"

Congrès AHJUCAF, Cotonou, juin 2022

 

Carine Kouadio : "Les critères d’une bonne motivation de décision de justice. Etude à partir de la jurisprudence des Cours de cassation de l’espace francophone"

Actes de Cotonou, janvier 2023

 

Sylvaine Poillot-Peruzetto : "La motivation des décisions des Cours suprêmes - Dire le droit et être compris"

Revue internationale de droit comparé, février 2023

 

Jenny Frinchaboy : "La motivation des décisions des Cours suprêmes judiciaires : dire le droit et être compris"

Les cahiers de la justice, juin 2023

Lutte contre la corruption

Université Toulouse Capitole - Synthèse d'arrêts en matière de corruption

 

Myriam El Bai : "Les sources supranationales de la lutte contre la corruption"

Colloque IEDJA, novembre 2022

Open data

Jean-Paul Jean : "À l’ère du numérique, ce que le criminel pourrait apprendre au civil en l’état"

Recueil Dalloz, janvier 2022

 

Jean-Paul Jean : "Le principe d’accès libre et gratuit à la jurisprudence tout en veillant au respect de la vie privée constitue aujourd’hui un principe évident"

Le Monde du droit, 9 octobre 2019