Publication du rapport sur les Cours suprêmes et la lutte contre le terrorisme dans les pays du Sahel

05 novembre 2018 | Ahjucaf

« Quand la poussière retombe : La justice face au terrorisme dans le Sahel ». C’est sous ce titre que l’ONG Global Center on Cooperative Security, vient de publier, sous la direction de Junko Nozawa et Melissa Lefas, le rapport présentant les conclusions du projet mené en partenariat avec l’AHJUCAF (Association des Hautes Juridictions de Cassation ayant en partage l’usage du français), la Direction exécutive du Comité contre le terrorisme du Conseil de sécurité des Nations Unies et l’Office des Nations Unies contre la drogue et le crime, et le soutien de l’OIF (organisation internationale de la Francophonie), des gouvernements canadiens et japonais.

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Le projet lancé lors d'un comité de pilotage à la Cour de cassation française en 2016 sur le rôle des Cours suprêmes dans la lutte contre le terrorisme dans les pays du Sahel a fait l'objet de séminaires de travail qui se sont déroulés:

- à Bamako (Mali) en octobre 2016 sur le thème des mineurs face au terrorisme à la lumière des principes directeurs du procès pénal;

- à Niamey (Niger) en mai 2017, centré sur le respect du cadre juridique international dans la lutte contre le terrorisme;

- à Nouakchott (Mauritanie) en juillet 2017, sur le dispositif judiciaire spécialisé et la jurisprudence de la Cour suprême mauritanienne dans les affaires de terrorisme;

Les présidents des Cours suprêmes des pays du Sahel ont adopté les recommandations de l'AHJUCAF lors du colloque de Dakar du 2 mars 2018.

Accéder au rapport final publié en octobre 2018.