Séminaire de Rabat sur l'Histoire des Cours suprêmes

Le séminaire de l'AHJUCAF sur l'Histoire des Cours suprêmes judiciaires francophones a réuni vingt-deux Cours à Rabat les 16 et 17 mars 2023 dans les locaux du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire et de la Cour de cassation du Royaume du Maroc
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A l'invitation du Premier président M'Hammed Abdenabaoui, président délégué du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire du Royaume du Maroc et vice-président de l'AHJUCAF, les présidents et représentants de vingt-deux Cours membres de l’Association des Hautes JUridictions de CAssation ayant en partage l’usage du Français (AHJUCAF) se sont rencontrés à Rabat pour travailler ensemble sur le thème de l'histoire des Cours suprêmes judiciaires francophones. Ces travaux se sont déroulés dans les nouveaux locaux du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire (CSPJ) et de la Cour de cassation du Maroc. Les moyens techniques mis à disposition par le CSPJ ont permis d'intégrer des interventions en visioconférence, la diffusion de vidéos et la présentation de documents, selon des modalités particulièrement adaptées aux thèmes traités.

 

Les débats se sont articulés autour de trois thématiques : 1) conservation et valorisation des patrimoines juridiques et judiciaires 2) lieux et objets de justice 3) arrêts historiques des Cours. 

Télécharger le texte de problématique et le programme du séminaire AHJUCAF de Rabat.

 

Cette rencontre à également permis aux participants de visiter le musée, unique en son genre, de la Cour de cassation du Maroc. 

La richesse des débats et la qualité des travaux fournis ont permis de rassembler un nombre important de contributions et documents qui sont progressivement intégrés sur le site de l'AHJUCAF.

Le premier président M'Hammed Abdenabaoui a souligné le rôle essentiel que les Cours suprêmes tiennent aujourd’hui, en tant que pilier des systèmes judiciaires du monde entier, ce qui nécessite de préserver la mémoire historique de ces juridictions et de recueillir les événements majeurs qu’elles ont connus, pour préparer l’avenir.

L'allocution d'ouverture du premier président M'Hammed Abdenabaoui.

La vidéo présentant le Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire et Cour de cassation du Royaume du Maroc.

L'allocution d'ouverture de Victor Dassi Adossou, président de la Cour suprême du Bénin et président de l'AHJUCAF.

Christophe Soulard, premier président de la Cour de cassation de France et vice-président de l'AHJUCAF est intervenu par enregistrement vidéo lors de l'ouverture du séminaire.

Les débats thématiques ont été introduits par Jean-Paul Jean, président de chambre honoraire à la Cour de cassation de France et secrétaire général de l'AHJUCAF 

Le support Powerpoint de l'introduction sur les thèmes des débats de Jean-Paul Jean

L'actualité du séminaire sur le site du Conseil supérieur du Pouvoir judiciaire du Maroc.

 

 

Accéder au dossier des interventions et présentations effectuées lors du séminaire de Rabat.

Accéder aux enregistrements vidéos de chaque intervention. 

Accéder à la galerie photos du séminaire

L'actualité du séminaire de Rabat sur le site de la Cour suprême du Sénégal

Synthèse du séminaire de Rabat