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La Cour de cassation française : histoire et visite virtuelle

L’histoire de la Cour de cassation est liée à l’histoire de France, de Paris et de son palais de justice. Le bâtiment qui abrite la juridiction suprême, les différentes étapes de son développement jusqu’à son organisation actuelle en témoignent.

25 mai, 2018 - 11:13

Dès l’Antiquité, l’île de la Cité fut un lieu de pouvoir concentrant diverses structures administratives. Accueillant désormais le palais de justice de Paris, la préfecture de police et la cathédrale Notre-Dame, l’île reste l’écrin de cet héritage bimillénaire.

Construite sur ordre de Louis IX au flanc même de son palais, c’est en 1248 que fut consacrée la Sainte Chapelle où ce monarque entendait déposer les précieuses reliques de la couronne d’épines et de la croix du Christ, rapportées de Jérusalem.

On lit dans la chronique des rois de France, que c’est en 1308 que Philippe IV le Bel fit édifier un nouveau Palais Royal qui par l’excellence de sa construction et sa magnificence, surpassait ceux de toute la chrétienté

A partir de la fin du 14e siècle, le roi décida d’aller s’établir ailleurs, le Parlement, la Cour des Aydes, la Chambre des comptes et de multiples juridictions spécialisées se sont partagés les lieux. Les siècles suivants, le palais changera encore beaucoup, au 18ème siècle notamment où les murailles moyenâgeuses seront abattues.

Lieu de prière, Palais de justice et Palais royal, toutes les fonctions que l’on retrouve en ces lieux étaient liées, le Roi tenant de Dieu, par le sacre, la charge d’administrer et de rendre la justice en "retenant" ou en "déléguant" son pouvoir de juger.

Partout dans ce Palais, et à la Cour de cassation en particulier, le caractère historique de ces lieux est sensible et les liens de la justice d’aujourd’hui avec celle de naguère sont sensibles. Ainsi, la robe que porte encore aujourd’hui le premier président de la Cour de cassation est exactement la copie de la robe royale que porte le roi Charles V sur une miniature où Jean Fouquet le représente recevant son oncle Charles IV de Luxembourg en 1378.

Ce Palais ne fut pas seulement une résidence royale et le siège des délibérations des juristes. Lieu ouvert à tous, il a abrité, au cours de son histoire, une foule bigarrée au sein de laquelle se mêlaient des plaideurs, des curieux et des marchands qui avaient leurs éventaires dans les galeries du tribunal. Ses bâtiments furent témoins des épisodes les plus dramatiques de notre histoire. La Conciergerie qui avait été le théâtre du massacre des Armagnacs en 1418 fut la prison de Ravaillac, la Reine Marie-Antoinette, Charlotte Corday, Robespierre et André Chénier y attendirent l’échafaud et c’est dans cette enceinte que siégea le Tribunal révolutionnaire.

Entre 1853 et 1870, la partie située le plus à l’ouest du palais de justice subit des transformations importantes. Le programme architectural du baron Hausmann conduit notamment, en 1868, à la destruction de ce que l’on appelait alors le "logis du roi", doté de deux tours carrées et de contreforts du XIe siècle.

Les travaux du palais de justice à peine achevés, la guerre de 1870 éclatait, suivie de la Commune. Un incendie allumé par les insurgés détruisait une grande partie du Palais le 24 mai 1871, notamment, principalement à la Cour de cassation, la cour d’appel, la Grand’chambre et la salle des pas perdus du tribunal.

Les bâtiments de la Cour de cassation se dressent au long du grand bras de Seine, à l’angle des ailes Nord et Ouest du Palais de justice sur une superficie de près de 5 000 m². L’entrée principale s’ouvre au n° 5 du quai de l’Horloge, mais on peut y accéder depuis l’intérieur du Palais en empruntant la galerie Saint-Louis.

Présentation historique et visite virtuelle du palais de justice de Paris

 

La Cour de cassation va s'étendre en front de Seine sur les locaux anciennement occupés par le tribunal de grande instance qui a emménagé en mai 2018 dans le nouveau palais de justice conçu par l'architecte Renzo Piano. 

Les ouvrages et périodiques de la Cour de cassation numérisés par la Bibliothèque nationale de France et mis en ligne dans Gallica 
 

La bibliothèque de la Cour de cassation réalise, chaque trimestre, des expositions thématiques pour valoriser le patrimoine manuscrit, imprimé et iconographique dont elle gère la conservation. Ces expositions font l'objet de présentation virtuelle sur la page « Culture et patrimoine » du site de la Cour  

 

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