Association des Hautes Juridictions de Cassation des pays ayant en partage l'usage du Français
Actualités
L’association
Membres
Activités et travaux
Actes du séminaire francophone sur la concurrence réunissant Autorités de (...)
Articles de doctrine
Assemblée générale constitutive
Bibliographie
Comité sur l’environnement de l’AHJUCAF
Conférence des présidents des Cours suprêmes des états francophones d’Afrique (...)
Cours suprêmes et nouvelles technologies
I - L’utilisation des nouvelles techniques par les Cours suprêmes
A. Nouvelles techniques et préparation des dossiers des parties
B. Nouvelles techniques et prises de décision par les Cours suprêmes
I. Existe−t−il des outils techniques qui permettent aux juges de faire un (...)
II. Existe−t−il des outils techniques qui fournissent des données statistiques (...)
III. Existe−t−il des systèmes permettant de mettre visuellement en présence (...)
IV. Existe−t−il des outils techniques qui aident à la décision (...)
a. Par fourniture de solutions antérieures ou de précédents (Bases de (...)
b. Par simulation d’un raisonnement (systèmes experts, intelligence)
II. Cours suprêmes et appréhension des nouvelles technologies
Interventions extérieures
L’accès au juge de cassation
L’indépendance de la justice
Le juge de cassation à l’aube du 21ème siècle
Les conventions et la jurisprudence devant le juge national
Recueil des réponses au questionnaire sur l’indépendance de la (...)
Juricaf
Accès membres
Liens
Contact
///
Accueil du site
/
Activités et travaux
/
Cours suprêmes et nouvelles technologies
/
I - L’utilisation des nouvelles techniques par (...)
/
B. Nouvelles techniques et prises de décision (...)
/
IV. Existe−t−il des outils techniques qui (...)
IV. Existe−t−il des outils techniques qui aident à la décision ?
a. Par fourniture de solutions antérieures ou de précédents (Bases de données)
1. Qui les constituent ?
3. Le système est−il exhaustif ?
4. Est−il opéré un lien entre les décisions ?
5. Les décisions sont−elles « anonymisées » ?
b. Par simulation d’un raisonnement (systèmes experts, intelligence)
Dernière mise à jour le jeudi 12 juin 2008 |
informations légales
|
contact
|
Plan du site