Association des Hautes Juridictions de Cassation des pays ayant en partage l'usage du Français

Bibliographie

Bibliographie : ouvrages généraux.

La Cour de cassation 1790 - 1990 : exposition du Bicentenaire, 27 novembre 1990 - 27 janvier 1991. Paris : Cour de cassation, 1990. 157 p.

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Bicentenaire de la Cour de cassation. Paris : La Documentation française, 1991. 207 p.

Le Tribunal et la Cour de cassation : 1790 - 1990. Volume jubilaire. Paris : Litec, 1990. 275 p.

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CHARTIER, Y. La Cour de cassation. Paris : Dalloz, 2001. 157 p. (Connaissance du droit).

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FAYE, E. La Cour de cassation. Paris : Chevalier-Marescq, 1903. 728 p.

HALPÉRIN, J-L. Le Tribunal de cassation sous la Révolution (1790 - 1799). Paris : L.G.D.J., 1987. 294 p.

ROZE, J.-P. La Cour de cassation : Architecture et décoration. Paris : La Documentation française, 1990. 87 p.

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WEBER, J.-F. La Cour de cassation. Paris : La Documentation française, 2006. 176 p. (Études).

Bibliographies : ouvrages spécialisés.

Droit et pratique de la cassation en matière civile. Paris : Litec, 2003. 430 p. (Pratique professionnelle).

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BORÉ, J., BORÉ, L. La cassation en matière civile : 2003 - 2004. Paris : Dalloz, 2003. 723 p. (Dalloz action).

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BORÉ, J., BORÉ, L. La cassation en matière pénale : 2004 - 2005. Paris : Dalloz, 2004. 522 p. (Dalloz action).

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JOBARD-BACHELLIER, M.-N., BACHELLIER, X. La technique de cassation : pourvois et arrêts en matière civile. Paris : Dalloz, 2006. 196 p. (Méthodes du droit).

     


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